Merci de votre intérêt pour Citigroup. Ici vous trouverez des informations et des ressources pour les détenteurs d'actions ordinaires de Citigroup. Les actions ordinaires de Citigroup sont cotées à la Bourse de New York (NYX) sous le symbole C. L'action Citigroup a également la particularité d'être la première société internationale à être échangée à la Bourse Mexicana de Valores (BMV) Est coté sous le symbole C. Les actions privilégiées de Citigroup Les séries AA, C, J, K et S sont également cotées à la Bourse de New York (NYX). Pour plus d'informations sur les actions ordinaires, vous pouvez vous reporter à notre tableau des cours interactifs. Consulter le prix historique du titre, ou consulter l'historique des stocks divisés. Pour obtenir de l'information sur les actions privilégiées et les autres titres de capital, consultez la section Relations avec les investisseurs à revenu fixe de notre site. Si vous êtes détenteur d'actions ordinaires de Citigroup et que vous avez besoin d'aide: Changements d'adresse Informations sur les dividendes Dividend Reinvestment Plan (DRP) Changements d'inscription Remplacement de certificats perdus, volés ou détruits Transfert de fonds Veuillez communiquer avec notre agent des registres et des transferts: Computershare Trust Company, Les représentants sont disponibles de 8 h à 20 h, heure de l'Est, du lundi au vendredi et de 9 h à 17 h, heure de l'Est, le samedi. Vous pouvez les contacter de la façon suivante: Par courrier: Société de fiducie Computershare, NAPO Box 43078 Providence, RI 02940-3078 Par téléphone: Numéro sans frais aux États-Unis: (888) 250-3985 Hors des États-Unis (781) 575-4555 (888) 403-9700 Malentendants, hors de l'Amérique du Nord: (781) 575-4592 Sur le site Web de Computershares, les actionnaires inscrits peuvent accéder à leurs comptes pour obtenir leur solde, demander des formulaires imprimables et voir la valeur marchande actuelle de leur placement Ainsi que les cours historiques des actions. Il suffit d'aller à computerhareinvestor. La déclaration des dividendes dépend de nombreux facteurs et est laissée à la discrétion de notre conseil d'administration. Cliquez ici pour consulter notre historique des dividendes. Vérifications de dividendes Changements d'adresse Vos chèques de dividendes seront envoyés à votre adresse de dossier à moins que vous nous en avisiez autrement. Si vous souhaitez que vos dividendes soient déposés électroniquement à votre banque ou payés dans une devise autre que les dollars américains, veuillez communiquer avec Computershare pour obtenir de l'aide. Si vous êtes un actionnaire inscrit et que votre adresse change, veuillez en informer Computershare par écrit, par téléphone ou en ligne. Cela vous permettra de continuer à recevoir vos chèques de dividendes, votre assemblée annuelle et les documents de vote, ainsi que d'autres renseignements sur les actionnaires en temps opportun. Veuillez indiquer votre nom tel qu'il apparaît sur votre (vos) compte (s), vos anciennes et nouvelles adresses, votre certificat d'actions ou votre numéro de compte. Pour des raisons de sécurité, nous ne pouvons pas accepter les changements d'adresse par courrier électronique. Bons de souscription de série A Prospectus de série A, série A Le tableau suivant résume les ajustements du prix d'exercice et du nombre d'actions de bons de souscription de bons de souscription de série A jusqu'à la dernière date indiquée dans le tableau. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les rajustements aux bons de souscription de série A, veuillez vous reporter au prospectus et au bon de souscription susmentionnés. CWSA (CUSIP: 172967226) Citigroup n'offre pas de programme initial d'achat direct d'actions. Veuillez consulter votre conseiller financier ou courtier en valeurs mobilières pour commencer à acheter des actions de Citigroup. Une fois que vous êtes un actionnaire inscrit, vous pouvez vous inscrire à notre régime de réinvestissement des dividendes et d'achat direct d'actions (DRP) par l'entremise de l'administrateur du régime, Computershare. Régime de réinvestissement des dividendes et régime direct d'achat d'actions Le régime de réinvestissement des dividendes et d'achat direct d'actions de Citi permet aux actionnaires actuels de Citigroup de réinvestir des dividendes ou de faire des paiements en espèces facultatifs afin d'acheter directement des actions ordinaires supplémentaires de Citigroup. Les paiements en espèces facultatifs doivent être au moins 50 et peuvent atteindre un total de 120 000 par année civile. Les actionnaires et les courtiers inscrits au nom de leurs clients sont autorisés à y participer. L'administrateur du régime est Computershare Trust Company, N. A. Sur son site Web, Computershareinvestor, vous pouvez trouver un résumé du DRP de Citigroup et télécharger le prospectus du régime. Vous pouvez également télécharger et soumettre un formulaire d'inscription, modifier votre option de participation ou mettre à jour votre choix en ligne. Vous devrez d'abord enregistrer votre compte si vous ne l'avez pas encore fait. Une fois inscrit, sélectionnez Inscrire dans un plan d'investissement. Pour obtenir une copie du prospectus ou du formulaire d'adhésion, vous pouvez communiquer avec Computershare par courriel à l'adresse suivante: (888) 250-3985 ou (781) 575-4555 (pour l'extérieur de l'Amérique du Nord) . Si vos actions ordinaires sont enregistrées dans un nom autre que le vôtre (p. Ex. Au nom d'un courtier ou d'un prête-nom de banque), vous devriez: (1) prendre des dispositions avec votre banque, courtier ou autre prête - Ou (2) faire réenregistrer vos actions en votre nom propre, puis remplir le formulaire d'inscription. Tous nos documents disponibles peuvent être téléchargés depuis notre site Web. Les rapports trimestriels (10-Q), les suppléments aux données financières, les communiqués de presse et les exposés des investisseurs. Si vous désirez demander un rapport annuel (10 K), une déclaration de procuration, un rapport trimestriel (10-Q) ou toute autre divulgation réglementaire sous forme imprimée, veuillez envoyer votre demande par courriel, accompagnée de votre adresse postale complète, à notre document Département des services à: docserveciti. Vous pouvez aussi les appeler au: (716) 730 8055, ou appeler sans frais aux États-Unis: (877) 936 2737. Suggested Investor Packet: Annual Report, Proxy Statement et Citizenship brochure. Veuillez noter que tous nos documents et informations ne sont pas disponibles sous forme imprimée auprès de notre service de documentation. Veuillez prévoir de 3 à 4 semaines pour le traitement et la livraison. L'assemblée annuelle des actionnaires se tient au cours du deuxième trimestre de chaque année, généralement en avril. Une déclaration par procuration, qui décrit les points à l'ordre du jour de la réunion, ainsi que le rapport annuel sur le formulaire 10-K, vous sera envoyé par la poste ou mis à votre disposition par voie électronique environ un mois avant la date de la réunion. Vous pouvez voter votre procuration par courrier, téléphone ou Internet. Les actionnaires peuvent choisir de recevoir l'avis de convocation par voie électronique via Internet. Une fois les documents de procuration disponibles, vous recevrez un courriel avec instruction pour consulter les documents et voter en ligne. Les renseignements et les instructions sur la participation à la réunion sont également inclus dans la déclaration de procuration. Les rapports de procuration antérieurs, ainsi que les énoncés prospectifs lorsqu'ils sont disponibles, peuvent être téléchargés à partir de notre site Web dans le cadre des rapports annuels. Livraison électronique des communications des actionnaires Si vous souhaitez recevoir des documents de procuration par courrier électronique plutôt que par courrier postal, veuillez vous rendre à investordelivery et suivre les instructions. Citicorp et Travelers Group Fusion Le 8 octobre 1998, Citicorp et Travelers Group ont fusionné pour devenir Citigroup Inc. Au moment de la fusion, les actionnaires de Citicorp ont reçu 2,5 actions Citigroup pour chaque action de Citicorp qu'ils détenaient auparavant. Les actionnaires du Groupe Travellers ont maintenu leurs actions dans le groupe Travelers Group sous le nom de Citigroup. Rachat de Travelers Property Casualty Corp. Le 20 août 2002, 219 050 000 actions ordinaires de catégorie A et 450 050 000 actions ordinaires de catégorie B de Travelers Property Casualty Corp. (Travelers) ont été distribuées aux actionnaires de Citigroup De la date de clôture des registres: le 9 août 2002. Citigroup a distribué une combinaison de 0,0432043 d'actions ordinaires de classe A de Travelers et 0,0887656 d'actions ordinaires de catégorie B de Travelers pour chaque action en circulation d'actions ordinaires de Citigroup. Seules des actions entières d'actions ordinaires de classe A de Travelers et d'actions ordinaires de catégorie B de Travelers ont été émises. Tout actionnaire de Citigroup ayant droit à une fraction d'action a reçu un paiement en espèces tenant lieu de fractionnaire d'actions. Calcul de la base de coûts dans les actions de Citigroup À partir de la rotation des voyageurs De façon générale, pour les contribuables américains, la base de coûts représente le prix d'achat de vos actions. La base de coûts de vos actions de Citigroup juste avant la distribution doit être attribuée aux actions de Citigroup et aux actions de Travelers de sorte que la base du coût total de vos participations (Citigroup et Travelers, y compris les fractions d'actions vendues en espèces) Même que votre base de coûts dans les actions de Citigroup juste avant la distribution. Cliquez ici pour obtenir des renseignements sur l'attribution de la base fiscale concernant la distribution des actions de Travelers Property Casualty Corp. aux actionnaires de Citigroup. Vous quittez un site Web de Citi et vous rendez sur un site tiers. Ce site peut avoir une politique de confidentialité différente de Citi et peut offrir moins de sécurité que ce site Citi. Citi et ses sociétés affiliées ne sont pas responsables des produits, services et contenus sur le site Web de tiers. Voulez-vous aller sur le site de tiers Citi n'est pas responsable des produits, services ou installations fournis andor appartenant à d'autres sociétés. Online. citi US online. citiUS W3EEm0S1oEMH9QwWD4uNyv JSOsignoffSummaryRecord. dologOfftrue N x online. citiUSJRSglobalsearchSearchAutoCompleteJsonP. do cardssvcautocomplete. autocompleteviewALL Votre navigateur est obsolète et n'est pas pris en charge. Nous vous recommandons de mettre à jour votre navigateur pour une meilleure expérience en ligne. En savoir plus Close Overlay Cet article est fourni à titre d'information seulement et son exactitude n'est pas garantie. Déni de responsabilité - Contenu de tierce partie. Selon un sondage effectué en 2014 par le National Center for Employee Ownership, quelque 8,5 millions d'Américains détenaient des options d'achat d'actions cette année-là. Les entreprises ont historiquement utilisé des options d'achat d'actions pour récompenser les employés clés et lier leur performance à la réussite de l'entreprise. Une option d'achat d'actions donne aux employés le droit d'acheter un certain nombre d'actions à un prix déterminé, parfois connu sous le nom de subvention ou de prix d'exercice, pour une période déterminée, comme 10 ans. Les employés espèrent que le cours des actions augmentera, Peut exercer l'option au prix d'exercice et ensuite vendre le stock au prix courant du marché. Par exemple, vous pourriez avoir le droit d'acheter 200 actions à 20 par action sur une période de 10 ans. Après huit ans, le stock pourrait se vendre à, disons, 50. Vous pourriez alors acheter le stock pour 20 et le vendre à la société ou sur le marché ouvert pour 50. Heres un bref aperçu des questions à considérer avant d'exercer un stock option. Choix d'imposition Les entreprises peuvent offrir deux types d'options: options d'achat d'actions non qualifiées et options d'achat d'actions incitatives. Les options non qualifiées sont généralement données à un large groupe d'employés, alors que les options d'achat d'actions incitatives sont habituellement réservées à la haute direction. Avec des options non qualifiées, vous ne devez généralement aucun impôt sur les gains en capital lorsqu'ils sont accordés. Au lieu de cela, vous payez des impôts ordinaires sur le spreadddashthe différence entre le prix d'exercice du stock et sa valeur de marché lorsque vous exercez vos options. Toutefois, tout gain réalisé entre la date d'exercice et la date à laquelle vous vendez effectivement le titre est imposé comme un gain en capital à court terme ou à long terme. (Si vous êtes autorisé à transférer vos options à quelqu'un d'autre avant qu'ils soient exercés, cela changera les conséquences fiscales et vous devriez consulter un conseiller fiscal.) Les options d'achat d'actions incitatives, ou ISO, sont également appelées options qualifiées parce qu'elles sont admissibles à des impôts spéciaux Traitement: Vous ne devez aucune taxe lorsque les options sont accordées ou exercées. Au lieu de cela, la taxe est différée jusqu'à ce que vous vendez le stock, ce qui signifie son imposé à long terme des gains en capital ratemdashas tant que vous ne vendez pas au moins deux ans après les options ont été accordées ou au moins un an après votre exercice. Si vous vendez avant ces dates, les options sont taxées comme si elles n'étaient pas qualifiées. Contrairement aux options non qualifiées, les entreprises ne peuvent pas déduire l'impôt pour la différence entre le prix d'exercice et le prix de l'ISO lorsqu'elles sont exercées, de sorte qu'elles sont généralement réservées aux hauts dirigeants qui pourraient bénéficier davantage du traitement fiscal spécial accordé aux ISO. Options de pesage Possibilités d'exercice Il existe trois méthodes de base: Payer en espèces. Vous payez de votre poche pour le coût des options, ainsi que les taxes, et en retour de recevoir vos actions. Cela peut être une bonne stratégie si vous souhaitez maximiser le nombre d'actions que vous recevez. Un échange de titres. Si votre entreprise offre ce choix, vous utilisez des actions que vous possédez déjà pour couvrir le coût des options et des taxes. Il s'agit d'une transaction non marchande, donc il n'y a pas de frais impliqués. Un exercice sans numéraire. Ici, vous empruntez l'argent dont vous avez besoin pour exercer vos options de votre courtier. Dans le même temps, vous vendez assez des actions que vous recevez pour couvrir ce que vous devez le courtier, ainsi que tous les impôts et commissions. Cela peut être une bonne stratégie si vous ne voulez pas utiliser de l'argent et vous ne possédez pas les actions nécessaires pour faire un échange. Vous devriez également réfléchir soigneusement quand à l'exercice. Par exemple, si vous sentez que vous avez trop d'exposition à vos actions d'employeurs, vous pouvez exercer certaines de vos options et vendre le stock que vous recevez. Les opinions varient quant à la quantité de stock d'entreprise que vous devriez posséder, mais en général, il n'est pas une bonne idée d'avoir plus de 5 de votre portefeuille boursier dans un stock. Rappelez-vous, il peut être doublement risqué d'investir lourdement dans vos actions d'employeurs, parce que vous dépendez déjà de l'entreprise pour un chèque de paie et maintenant vous êtes également investir un morceau de votre richesse. En outre, vous devez tenir compte des impôts. Par exemple, plutôt que d'exercer toutes vos options en une seule année et de vous pousser dans une tranche supérieure, vous pouvez exercer sur le cours de deux ou trois ans. Un autre pli: Si vous exercez des options sur actions incitatives, l'écart entre le prix d'exercice et votre prix de vente peut être assujetti à l'impôt minimum de remplacement. Parce que les règles fiscales couvrant les options peuvent être difficiles, envisager de consulter un expert fiscal. Investissement et assurance Produits: taureau Non FDIC Assuré taureau Pas un virement bancaire Bull Pas assuré par aucune agence du gouvernement fédéral Bull Pas de garantie bancaire Bull peut perdre de la valeur Cette communication est préparée par Citi Private Bank (CPB), une entreprise de Citigroup, Offre à ses clients l'accès à une large gamme de produits et de services disponibles pensé Citigroup, sa banque et les filiales non bancaires dans le monde entier (collectivement, Citi). Tous les produits et services ne sont pas fournis par tous les affiliés ou sont disponibles à tous les endroits. Le personnel de la DGPC ne sont pas des analystes de la recherche et les renseignements contenus dans la présente communication ne sont pas destinés à constituer de la recherche, puisque ce terme est défini par les règlements applicables. À la note de bas de page référence 1 Les informations fournies ici sont à titre informatif seulement. Il ne s'agit pas d'une offre d'achat ou de vente de titres, produits d'assurance, investissements ou autres services de produits mentionnés. Veuillez consulter un professionnel ayant une expérience pertinente. Les informations fournies proviennent de sources jugées fiables, mais nous ne garantissons pas leur exactitude ou leur exhaustivité. Les exemples ci-dessus sont hypothétiques et ne reflètent pas un investissement réel, un rendement d'investissement ou indiquent une performance future. La diversification ne protège pas contre la perte ou ne garantit pas un profit. Les performances passées ne garantissent pas les résultats futurs. Les placements sont sujets aux fluctuations du marché, au risque de placement et à la perte possible de capital. Rien ne garantit que ces stratégies réussiront. Les stratégies d'investissement présentées ne conviennent pas à chaque investisseur. Les clients individuels doivent examiner avec leurs conseillers financiers les termes et conditions et les risques liés à des produits ou services spécifiques. Citigroup Inc. et ses sociétés affiliées ne fournissent pas de conseils fiscaux ou juridiques. Dans la mesure où ce matériel ou toute pièce jointe concerne des questions fiscales, il n'est pas destiné à être utilisé et ne peut pas être utilisé par un contribuable dans le but d'éviter les sanctions imposées par la loi. Tout contribuable de ce type devrait demander conseil à un conseiller fiscal indépendant sur la base des circonstances particulières des contribuables. Copier Citigroup Inc. Citi Personal Wealth Management est une entreprise de Citigroup Inc. qui offre des produits de placement via Citigroup Global Markets Inc. (CGMI), membre SIPC. Produits d'assurance offerts par Citigroup Life Agency LLC (CLA). En Californie, CLA fait des affaires comme Citigroup Life Insurance Agency, LLC (numéro de licence 0G56746). CGMI. CLA et Citibank, N. A. sont des sociétés affiliées sous le contrôle commun de Citigroup Inc. Citi et Citi avec Arc Design sont des marques de service enregistrées de Citigroup Inc. ou de ses sociétés affiliées. Article mis à jour en décembre 2015147Accord148 signifie une option, SAR ou autre forme d'attribution d'actions attribuée en vertu du régime. 147Convention relative à l'adhésion148: le document papier ou électronique attestant l'octroi d'un prix en vertu du régime. 147Le conseil148 désigne le conseil d'administration de la Société. 147Changement de contrôle148 a le sens défini à l'article 13. 147Code148 signifie le Internal Revenue Code de 1986, tel que modifié, y compris les règles et règlements promulgués en vertu de celui-ci. 147Comité148 désigne le Comité du personnel et de la rémunération de la Commission dont les membres doivent satisfaire aux exigences de la règle 16b-3 de la loi de 1934 et qui sont également qualifiés et demeurent qualifiés en tant que membres extérieurs 148 au sens de l'article 162 M) du Code. 147Ensemble commun148 désigne l'action ordinaire de la Société d'une valeur nominale de 0,01 par action. 147Entreprise148 signifie Citigroup Inc. une société du Delaware. 147Entraîneur salarié148 signifie 147 employé couvert148 au sens de l'article 162 (m) du Code. 147Carte différée148 signifie une attribution payable en actions ordinaires à la fin d'une période de report spécifiée qui est assujettie aux modalités et aux limitations décrites ou visées à l'alinéa 7c) (iv) et à l'article 7d). 147L'employé148 a le sens indiqué dans l'instruction générale A de la déclaration d'inscription sur le formulaire S-8 promulgué en vertu de la Loi sur les valeurs mobilières de 1933, telle qu'amendée, ou de tout formulaire ou loi subséquente, tel que déterminé par le comité. 147La valeur marchande de la valeur148 désigne, dans le cas d'une attribution d'une option ou d'un titre SAR, le cours de clôture d'une action ordinaire à la Bourse de New York ou à toute bourse nationale sur laquelle les actions ordinaires sont alors À la date de négociation précédant immédiatement la date à laquelle l'option ou le RAS a été accordée ou à la date à laquelle l'option ou le RAS a été accordée, dans le cas d'une subvention à un agent de l'article 16 a) Défini). 147ISO148 signifie une option d'achat d'actions d'encouragement au sens de l'article 422 du Code. 147 Option d'actions non qualifiées148 signifie une option qui est accordée à un participant qui n'est pas désigné comme ISO. 147Option148 désigne le droit d'acheter un nombre déterminé d'actions ordinaires à un prix d'exercice déterminé pendant une période de temps déterminée, sous réserve des modalités et restrictions décrites ou visées à l'article 7 a) et à l'alinéa 7d) . Le terme «disposition148», tel qu'il est utilisé dans le présent régime, comprend les expressions «option d'actions non qualifiées» 148 et «article 14» 147, «participant» 148, un employé qui a reçu un prix en vertu du régime. 147L'Administrateur du régime148 a le sens qui lui est attribué à la section 10. 147Primes prioritaires148 désigne le régime incitatif d'actions Citigroup 1999, le régime incitatif actions Citicorp 1997, le régime d'accumulation de capital du groupe des gens du voyage et le régime Incitatif aux employés Citigroup Plan). 147L'Etat restreint148 signifie une attribution d'actions ordinaires assujettie aux modalités, restrictions et limitations décrites ou visées à l'alinéa 7c) iii) et à l'alinéa 7d). 147SAR148 désigne un droit d'appréciation des actions qui est assujetti aux modalités, restrictions et limitations décrites ou visées à l'article 7 b) et à l'article 7 d). 147Section 16 (a) Agent148 désigne un employé qui est assujetti aux exigences de déclaration de l'article 16 (a) de la Loi de 1934. 147 La séparation du service 148 a le sens défini à l'article 1.409A-1h) du Règlement du Trésor. 147 Employé désigné 148 a le sens indiqué à l'article 409A du Code. 147Stock Award148 a le sens qui lui est attribué à la section 7 (c) (i). 147Stock Payment148 signifie un paiement de stock qui est assujetti aux termes, conditions et limitations décrits ou visés à la Section 7 (c) (ii) et à la Section 7 (d). 147Stock Unit148 désigne une unité d'actions qui est assujettie aux modalités, conditions et limitations décrites ou visées à l'article 7 c) v) et à l'article 7 d). 147Subsidiaria148 désigne toute entité qui est directement ou indirectement contrôlée par la Société ou toute entité, y compris une entité acquise, dans laquelle la Société détient une participation significative, déterminée par le Comité à son entière discrétion, à condition que pour toute Décision Qui est assujettie à l'article 409A du Code 147, la filiale 148 désigne une société ou une autre entité d'une chaîne de sociétés ou d'autres entités dans laquelle chaque société ou autre entité, à partir de la Société, détient une participation majoritaire dans une autre société ou autre Entité dans la chaîne, se terminant par une telle société ou autre entité. Aux fins de la phrase qui précède, le terme «intérêt de contrôle» 148 a le même sens que celui prévu au paragraphe 1.414 (c) -2 (b) (2) (i) du Règlement du Trésor, à condition que le libellé soit au moins 50% D'au moins 80 pour cent148 chaque endroit où il apparaît à la section 1.414 (c) -2 (b) (2) (i) du Règlement du Trésor. Nonobstant ce qui précède, aux fins de déterminer si une société ou une autre entité est une filiale aux fins de l'alinéa 5a) des présentes, si les attributions proposées aux employés de cette société ou autre entité seraient accordées en fonction d'affaires légitimes , Le terme «intérêt de contrôle» 148 a le même sens que celui prévu au paragraphe 1.414 (c) -2 (b) (2) (i) du Règlement du Trésor, à condition que le libellé soit au moins 20 pour cent148 au lieu de 147 au moins 80 pour cent148 Chaque endroit où il apparaît à l'article 1.414 (c) -2 (b) (2) (i) du Code. Aux fins de la détermination de la propriété d'une participation dans une organisation, les règles des articles 1.414 (c) -3 et 1.414 (c) -4 du Règlement du Trésor s'appliquent. 147Règlement sur le droit d'auteur148 désigne les règlements promulgués en vertu du Code par l'Internal Revenue Service des États-Unis, tel qu'amendé. 1471934 Act148 signifie la Securities Exchange Act de 1934, telle que modifiée, y compris les règles et règlements promulgués en vertu de celui-ci et tout successeur de celui-ci. Employés admissibles. Sous réserve de l'alinéa 7a) (i), le comité détermine quels employés sont admissibles à recevoir des récompenses en vertu du régime. En ce qui concerne les salariés assujettis à l'impôt sur le revenu des États-Unis, les options et les DPVA ne seront accordés qu'aux employés qui fournissent des services directs à la Société ou à une filiale de la Société à la date d'octroi de l'option ou du RAE. Participation des filiales. Les employés des filiales peuvent participer au régime après l'approbation des attributions à ces employés par le comité. La participation d'une filiale au régime peut être subordonnée à l'accord de la filiale afin de rembourser à la société les frais et dépenses de cette participation, tels que déterminés par la société. Le comité peut mettre fin à la participation de la filiale au régime à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Si la participation d'une filiale au régime prend fin, cette résiliation ne le dégage pas des obligations qu'elle a contractées auparavant en vertu du régime, sauf avec l'approbation du comité et le comité détermine, à son entière discrétion, dans quelle mesure Les employés de la Filiale peuvent continuer à participer au Régime à l'égard des Bourses précédemment accordées. À moins que le Comité n'en décide autrement, la participation d'une filiale au régime prend fin à la survenance de tout événement qui entraîne une telle entité ne constituant plus une filiale telle que définie aux présentes, toutefois, cette résiliation ne libérera pas la filiale de ses obligations À la Société jusqu'à ce qu'elle soit engagée par elle en vertu du Régime, sauf approbation du Comité. Nonobstant ce qui précède, sauf indication contraire du comité, si une filiale cesse d'être une filiale telle que définie aux présentes, les employés et les participants employés par cette filiale sont réputés avoir mis fin à l'emploi aux fins du régime. En ce qui concerne les bourses assujetties à l'article 409A du Code, aux fins de déterminer si une distribution est due à un participant, l'emploi de ce participant est réputé résilié tel que décrit dans la phrase précédente seulement si le comité détermine qu'une cessation de service a eu lieu . Participation hors des États-Unis. Afin de faciliter l'octroi de récompenses aux employés qui sont des ressortissants étrangers ou qui sont employés en dehors des États-Unis, le Comité peut prévoir de telles conditions particulières, y compris, sans s'y limiter, des substituts aux récompenses que le Comité jugera nécessaires ou appropriées Pour tenir compte des différences dans la législation locale, la politique fiscale ou la coutume. Le comité peut approuver les compléments ou les modifications apportés au présent régime, ou les versions alternatives du présent régime, qu'il jugera nécessaires ou appropriés aux fins du présent article 5c) sans que cela affecte les modalités du présent régime en ce qui concerne les autres Le secrétaire, ou tout secrétaire adjoint ou tout autre dirigeant compétent de la société, peut certifier que ces documents ont été approuvés et adoptés en vertu d'une délégation appropriée, étant entendu que ces compléments, amendements, Les dispositions qui sont incompatibles avec l'intention et le but du présent régime, selon ce qui était en vigueur et pourvu que toute mesure prise à l'égard d'un employé visé soit prise conformément à l'article 162 m) du Code et qu'une telle action Pris à l'égard d'un employé qui est assujetti à l'article 409A du Code doit être pris conformément à l'article 409A du Code. Actions disponibles d'options sur actions ordinaires. Les options octroyées aux termes du régime peuvent être des options d'achat d'actions non admissibles ou des ISO ou tout autre type d'option d'achat d'actions autorisé en vertu du Code. Les options expireront après cette période et ne dépasseront pas dix ans, selon ce que déterminera le Comité. Si une option peut être exercée par tranches, ces versements ou parties de ceux-ci qui deviennent exerçables demeurent exerçables jusqu'à ce que l'option expire ou soit autrement annulée conformément à ses modalités. Sauf disposition contraire des alinéas 7a) et d), les attributions d'options d'achat d'actions non qualifiées sont assujetties aux modalités, aux conditions, aux restrictions et aux limitations déterminées par le comité, à sa seule discrétion, de temps à autre. ISOs. Les termes et conditions de toute IAS accordée en vertu des présentes sont assujettis aux dispositions de l'article 422 du Code et, à l'exception de ce qui est prévu à l'alinéa 7d), les modalités, les conditions, les limitations et les procédures administratives établies par le Comité de temps à autre Conformément au plan. À la discrétion du Comité, les ISO peuvent être accordées à tout employé de la Société, de sa société mère ou de toute filiale de la Société, tel que ces termes sont définis aux articles 424 (e) et (f) du Code. Options de rechargement. Sauf dans les cas prévus au présent paragraphe 7 (a) (ii), aucune option de rechargement (telle que définie ci-dessous) ne sera accordée aux termes du régime. En ce qui concerne l'exercice de (A) une option accordée en vertu d'un régime antérieur (une option initiale148) aux termes de laquelle un participant soumet des actions ordinaires pour payer le prix d'exercice et organise une partie des actions pouvant être émise À l'exercice retenu pour payer les retenues à la source applicables, et devient ainsi titulaire (si toutes les autres conditions applicables ont été remplies) de recevoir une nouvelle option couvrant un nombre d'actions ordinaires égal à la somme du nombre d'actions offertes pour payer la Le prix d'exercice et le nombre d'actions utilisées pour payer les retenues à la source de l'option originale à un prix d'exercice égal à la juste valeur marchande d'une action ordinaire à la date d'exercice de l'option originale et acquise six mois plus tard; Expire au plus tard à la date d'expiration de l'option originale sous-jacente (une option de recharge148) ou (B) toute option de rechargement accordée comme décrit ci-dessus, le participant peut recevoir une nouvelle option de rechargement. Les options de rechargement ne seront accordées que dans les conditions prévues ci-dessus et sous réserve des conditions, restrictions et restrictions prévues par les conditions de l'option originale sous-jacente ou de l'option de rechargement (y compris, mais sans s'y limiter, Satisfaction des conditions spécifiées dans les termes de l'option originale sous-jacente ou de l'option de rechargement), et sous réserve des modifications que le comité (s'il est permis), à son entière discrétion, peut, le cas échéant, Cette modification doit être conforme à l'article 409A du Code, dans la mesure applicable. Une option de rechargement ne peut autrement être accordée aux termes du régime. Dans la mesure où une option de rechargement est accordée relativement à une option d'origine accordée en vertu du régime ou du régime antérieur, les actions émises relativement à cette option de rechargement seront comptabilisées dans le nombre maximal d'actions ordinaires pouvant être émises aux participants en vertu des attributions Accordée aux termes du régime tel qu'énoncé à la section 6 (a) et tout participant individuel conformément à l'alinéa 6d). Une option de rechargement accordée aux termes des présentes ne sera pas assujettie aux exigences d'acquisition minimale de l'article 7 (d). Prix de l'exercice. Le comité détermine le prix d'exercice par action de chaque option qui ne doit pas être inférieur à 100 de la juste valeur marchande au moment de l'octroi. Exercice des options. À la satisfaction des conditions applicables à l'acquisition et à l'exercice, déterminées par le Comité, et sur la provision pour le paiement intégral du prix d'exercice et des impôts exigibles, le Participant aura le droit d'exercer l'Option et de recevoir le nombre d'actions D'actions ordinaires pouvant être émises dans le cadre de l'exercice d'options. Les actions émises dans le cadre de l'exercice de l'option peuvent être assujetties aux conditions et aux restrictions que le comité peut fixer de temps à autre. Le prix d'exercice d'une option et les retenues à la source applicables à un exercice d'option peuvent être payés selon les méthodes permises par le comité, y compris, mais sans s'y limiter, (1) un paiement en espèces en dollars américains (2) En fait ou par attestation) des actions ordinaires détenues par le participant (pour toute période minimale que le comité peut, à sa discrétion, préciser), évaluée à la juste valeur marchande au moment de l'exercice (3) appropriate number of shares of Common Stock issuable upon the exercise of an Option withheld or sold or (4) any combination of the above. Additionally, the Committee may provide that an Option may be 147net exercised,148 meaning that upon the exercise of an Option or any portion thereof, the Company shall deliver the greatest number of whole shares of Common Stock having a fair market value on the date of exercise not in excess of the difference between (x) the aggregate fair market value of the shares of Common Stock subject to the Option (or the portion of such Option then being exercised) and (y) the aggregate exercise price for all such shares of Common Stock under the Option (or the portion thereof then being exercised) plus (to the extent it would not give rise to adverse accounting consequences pursuant to applicable accounting principles) the amount of withholding tax due upon exercise, with any fractional share that would result from such equation to be payable in cash, to the extent practicable, or cancelled. ISO Grants to 10 Stockholders. Notwithstanding anything to the contrary in this Section 7(a), if an ISO is granted to a Participant who owns stock representing more than ten percent of the voting power of all classes of stock of the Company or of a subsidiary or parent, as such terms are defined in Section 424(e) and (f) of the Code, the term of the Option shall not exceed five years from the time of grant of such Option and the exercise price shall be at least 110 percent (110) of the Fair Market Value (at the time of grant) of the Common Stock subject to the Option. 100,000 Per Year Limitation for ISOs. To the extent the aggregate Fair Market Value (determined at the time of grant) of the Common Stock for which ISOs are exercisable for the first time by any Participant during any calendar year (under all plans of the Company) exceeds 100,000, such excess ISOs shall be treated as Nonqualified Stock Options. Disqualifying Dispositions. Each Participant awarded an ISO under the Plan shall notify the Company in writing immediately after the date he or she makes a disqualifying disposition of any shares of Common Stock acquired pursuant to the exercise of such ISO. A disqualifying disposition is any disposition (including any sale) of such Common Stock before the later of (i) two years after the time of grant of the ISO or (ii) one year after the date the Participant acquired the shares of Common Stock by exercising the ISO. The Company may, if determined by the Committee and in accordance with procedures established by it, retain possession of any shares of Common Stock acquired pursuant to the exercise of an ISO as agent for the applicable Participant until the end of the period described in the preceding sentence, subject to complying with any instructions from such Participant as to the sale of such Stock. Stock Appreciation Rights. A SAR represents the right to receive a payment in cash, Common Stock, or a combination thereof, in an amount equal to the excess of the fair market value of a specified number of shares of Common Stock at the time the SAR is exercised over the exercise price of such SAR which shall be no less than 100 of the Fair Market Value of the same number of shares at the time the SAR was granted, except that if a SAR is granted retroactively in substitution for an Option, the exercise price of such SAR shall be the Fair Market Value at the time such Option was granted. Any such substitution of a SAR for an Option granted to a Covered Employee may only be made in compliance with the provisions of Section 162(m) of the Code. Except as otherwise provided in Section 7(d), Awards of SARs shall be subject to the terms, conditions, restrictions and limitations determined by the Committee, in its sole discretion, from time to time. A SAR may only be granted to Employees to whom an Option could be granted under the Plan. Form of Awards. The Committee may grant Awards (147Stock Awards148) that are payable in shares of Common Stock or denominated in units equivalent in value to shares of Common Stock or are otherwise based on or related to shares of Common Stock, including, but not limited to, Awards of Restricted Stock, Deferred Stock and Stock Units. Except as otherwise provided in Section 7(d), Stock Awards shall be subject to such terms, conditions, restrictions and limitations as the Committee may determine to be applicable to such Stock Awards, in its sole discretion, from time to time. Stock Payment. If not prohibited by applicable law and to the extent allowed by Section 7(d) of the Plan, the Committee may issue unrestricted shares of Common Stock, alone or in tandem with other Awards, in such amounts and subject to such terms and conditions as the Committee shall from time to time in its sole discretion determine provided, however, that to the extent Section 409A of the Code is applicable to the grant of unrestricted shares of Common Stock that are issued in tandem with another Award, then such tandem Awards shall conform to the requirements of Section 409A of the Code. A Stock Payment under the Plan may be granted as, or in payment of, a bonus (including without limitation any compensation that is intended to qualify as performance-based compensation for purposes of Section 162(m) of the Code), or to provide incentives or recognize special achievements or contributions. Any shares of Common Stock used for such payment may be valued at a fair market value at the time of payment as determined by the Committee in its sole discretion. Restricted Stock. Except as otherwise provided in Section 7(d), Awards of Restricted Stock shall be subject to the terms, conditions, restrictions, and limitations determined by the Committee, in its sole discretion, from time to time. The number of shares of Restricted Stock allocable to an Award under the Plan shall be determined by the Committee in its sole discretion. Deferred Stock . Except as otherwise provided in Section 7(d) and subject to Section 409A of the Code to the extent applicable, Awards of Deferred Stock shall be subject to the terms, conditions, restrictions and limitations determined by the Committee, in its sole discretion, from time to time. A Participant who receives an Award of Deferred Stock shall be entitled to receive the number of shares of Common Stock allocable to his or her Award, as determined by the Committee in its sole discretion, from time to time, at the end of a specified deferral period determined by the Committee. Awards of Deferred Stock represent only an unfunded, unsecured promise to deliver shares in the future and do not give Participants any greater rights than those of an unsecured general creditor of the Company. Stock Units. A Stock Unit is an Award denominated in shares of Common Stock that may be settled either in shares of Common Stock or in cash, in the discretion of the Committee, and, except as otherwise provided in Section 7(d) and subject to Section 409A of the Code to the extent applicable, shall be subject to such other terms, conditions, restrictions and limitations determined by the Committee from time to time in its sole discretion. Minimum Vesting. Except for Awards referred to in Section 6(c)(ii) or (iii), or as provided in this Section 7(d), Section 7(a)(ii), and Section 13, Awards shall not vest in full prior to the third anniversary of the Award date provided, however, that the Committee may, in its sole discretion, grant Awards that provide for accelerated vesting (i) on account of a Participant146s retirement, death, disability, leave of absence, termination of employment, the sale or other disposition of a Participant146s employer or any other similar event, andor (ii) upon the achievement of performance criteria specified by the Committee, as provided in Section 7(e). Notwithstanding the foregoing, up to twenty percent (20) of the shares of Common Stock reserved for issuance under the Plan pursuant to Section 6(a) may be granted subject to awards with such other vesting requirements, if any, as the Committee may establish in its sole discretion (which number of shares shall be subject to adjustment in accordance with Section 6(e) and which shall not include any shares subject to Awards referred to in Section 6(c)(ii) and (iii), or granted pursuant to Section 7(a)(ii), Section 7(e) or any other provision of this Section 7(d)). Performance Criteria. At the discretion of the Committee, Awards may be made subject to, or may vest on an accelerated basis upon, the achievement of performance criteria related to a period of performance of not less than one year, which may be established on a Company-wide basis or with respect to one or more business units or divisions or Subsidiaries and may be based upon the attainment of criteria as may be determined by the Committee. When establishing performance criteria for any performance period, the Committee may exclude any or all 147extraordinary items148 as determined under U. S. generally accepted accounting principles including, without limitation, the charges or costs associated with restructurings of the Company or any Subsidiary, discontinued operations, other unusual or non-recurring items, and the cumulative effects of accounting changes. The Committee may also adjust the performance criteria for any performance period as it deems equitable in recognition of unusual or non-recurring events affecting the Company, changes in applicable tax laws or accounting principles, or such other factors as the Committee may determine. The Committee, in its sole discretion, may establish or measure performance criteria based on International Financial Reporting Standards or other appropriate accounting principles then in general use and accepted for financial reports the Company is required to file with the United States Securities and Exchange Commission. Forfeiture Provisions Following a Termination of Employment Except where prohibited by applicable law, in any instance where the rights of a Participant with respect to an Award extend past the date of termination of a Participant146s employment, all of such rights shall terminate and be forfeited, if, in the determination of the Committee, the Participant, at any time subsequent to his or her termination of employment engages, directly or indirectly, either personally or as an employee, agent, partner, stockholder, officer or director of, or consultant to, any entity or person engaged in any business in which the Company or its affiliates is engaged, in conduct that breaches any obligation or duty of such Participant to the Company or a Subsidiary or that is in material competition with the Company or a Subsidiary or is materially injurious to the Company or a Subsidiary, monetarily or otherwise, which conduct shall include, but not be limited to, (i) disclosing or misusing any confidential information pertaining to the Company or a Subsidiary (ii) any attempt, directly or indirectly, to induce any employee, agent, insurance agent, insurance broker or broker-dealer of the Company or any Subsidiary to be employed or perform services elsewhere (iii) any attempt by a Participant, directly or indirectly, to solicit the trade of any customer or supplier or prospective customer or supplier of the Company or any Subsidiary or (iv) disparaging the Company, any Subsidiary or any of their respective officers or directors. The Committee shall make the determination of whether any conduct, action or failure to act falls within the scope of activities contemplated by this Section 8, in its sole discretion. For purposes of this Section 8, a Participant shall not be deemed to be a stockholder of a competing entity if the Participant146s record and beneficial ownership amount to not more than one percent (1) of the outstanding capital stock of any company subject to the periodic and other reporting requirements of the 1934 Act. Dividends and Dividend Equivalents The Committee may, in its sole discretion, provide that Stock Awards shall earn dividends or dividend equivalents. Such dividends or dividend equivalents may be paid currently or may be credited to an account maintained on the books of the Company. Any payment or crediting of dividends or dividend equivalents will be subject to such terms, conditions, restrictions and limitations as the Committee may establish, from time to time, in its sole discretion, including, without limitation, reinvestment in additional shares of Common Stock or common share equivalents provided, however, if the payment or crediting of dividends or dividend equivalents is in respect of a Stock Award that is subject to Section 409A of the Code, then the payment or crediting of such dividends or dividend equivalents shall conform to the requirements of Section 409A of the Code and such requirements shall be specified in writing. Any shares purchased by or on behalf of Participants in a dividend reinvestment program established under the Plan shall not count towards the maximum number of shares that may be issued under the Plan as set forth in Section 6(a), provided that such shares are purchased in open-market transactions or are treasury shares purchased directly from the Company at fair market value at the time of purchase. Unless the Committee determines otherwise, Section 16(a) Officers may not participate in dividend reinvestment programs established under the Plan. Notwithstanding the foregoing, dividends or dividend equivalents may not be paid or accrue with respect to any shares of Common Stock subject to an Award pursuant to Section 7(e), unless and until the relevant performance criteria have been satisfied, and then only to the extent determined by the Committee, as specified in the Award Agreement. The Committee shall determine whether a Participant shall have the right to direct the vote of shares of Common Stock allocated to a Stock Award. If the Committee determines that an Award shall carry voting rights, the shares allocated to such Award shall be voted by such person as the Committee may designate (the 147Plan Administrator148) in accordance with instructions received from Participants (unless to do so would constitute a violation of fiduciary duties or any applicable exchange rules). In such cases, shares subject to Awards as to which no instructions are received shall be voted by the Plan Administrator proportionately in accordance with instructions received with respect to all other Awards (including, for these purposes, outstanding awards granted under the Prior Plans or any other plan of the Company) that are eligible to vote (unless to do so would constitute a violation of fiduciary duties or any applicable exchange rules). Payments and Deferrals Payment of vested Awards may be in the form of cash, Common Stock or combinations thereof as the Committee shall determine, subject to such terms, conditions, restrictions and limitations as it may impose. The Committee may (i) postpone the exercise of Options or SARs (but not beyond their expiration dates), (ii) require or permit Participants to elect to defer the receipt or issuance of shares of Common Stock pursuant to Awards or the settlement of Awards in cash under such rules and procedures as it may establish, in its discretion, from time to time, (iii) provide for deferred settlements of Awards including the payment or crediting of earnings on deferred amounts, or the payment or crediting of dividend equivalents where the deferred amounts are denominated in common share equivalents, (iv) stipulate in any Award Agreement, either at the time of grant or by subsequent amendment, that a payment or portion of a payment of an Award be delayed in the event that Section 162(m) of the Code (or any successor or similar provision of the Code) would disallow a tax deduction by the Company for all or a portion of such payment provided, that the period of any such delay in payment shall be until the payment, or portion thereof, is tax deductible, or such earlier date as the Committee shall determine in its sole discretion. Notwithstanding the forgoing, with respect to any Award subject to Section 409A of the Code, the Committee shall not take any action described in the preceding sentence unless it determines that such action will not result in any adverse tax consequences for any Participant under Section 409A of the Code. If, pursuant to any Award granted under the Plan, a Participant is entitled to receive a payment on a specified date, such payment shall be deemed made as of such specified date if it is made (i) not earlier than 30 days before such specified date and (ii) not later than December 31 of the year in which such specified date occurs or, if later, the fifteenth day of the third month following such specified date, in each case provided that the Participant shall not be permitted, directly or indirectly, to designate the taxable year in which such payment is made. Notwithstanding the foregoing, if a Participant is a Specified Employee at the time of his or her Separation from Service, any payment(s) with respect to any Award subject to Section 409A of the Code to which such Participant would otherwise be entitled by reason of such Separation from Service shall be made on the date that is six months after the Participant146s Separation from Service (or, if earlier, the date of the Participant146s death). If, pursuant to any Award granted under the Plan, a Participant is entitled to a series of installment payments, such Participant146s right to the series of installment payments shall be treated as a right to a series of separate payments and not as a right to a single payment. For purposes of the preceding sentence, the term 147series of installment payments148 has the same meaning as provided in Section 1.409A-2(b)(2)(iii) of the Treasury Regulations. Awards granted under the Plan, and during any period of restriction on transferability, shares of Common Stock issued in connection with the exercise of an Option or a SAR, may not be sold, pledged, hypothecated, assigned, margined or otherwise transferred in any manner other than by will or the laws of descent and distribution, unless and until the shares underlying such Award have been issued, and all restrictions applicable to such shares have lapsed or have been waived by the Committee. No Award or interest or right therein shall be subject to the debts, contracts or engagements of a Participant or his or her successors in interest or shall be subject to disposition by transfer, alienation, anticipation, pledge, encumbrance, assignment or any other means whether such disposition be voluntary or involuntary or by operation of law, by judgment, lien, levy, attachment, garnishment or any other legal or equitable proceedings (including bankruptcy and divorce), and any attempted disposition thereof shall be null and void, of no effect, and not binding on the Company in any way. Notwithstanding the foregoing, the Committee may, in its sole discretion, permit (on such terms, conditions and limitations as it may establish) Nonqualified Stock Options (including non-qualified Reload Options) andor shares issued in connection with an Option or a SAR exercise that are subject to restrictions on transferability, to be transferred one time to a member of a Participant146s immediate family or to a trust or similar vehicle for the benefit of a Participant146s immediate family members. During the lifetime of a Participant, all rights with respect to Awards shall be exercisable only by such Participant or, if applicable pursuant to the preceding sentence, a permitted transferee. Change of Control Notwithstanding any provisions of this Plan to the contrary, the Committee may, in its sole discretion, at the time an Award is made hereunder or at any time prior to, coincident with or after the time of a Change of Control: provide for the acceleration of any time periods, or the waiver of any other conditions, relating to the vesting, exercise, payment or distribution of an Award so that any Award to a Participant whose employment has been terminated as a result of a Change of Control may be vested, exercised, paid or distributed in full on or before a date fixed by the Committee provide for the purchase of any Awards from a Participant whose employment has been terminated as a result of a Change of Control, upon the Participant146s request, for an amount of cash equal to the amount that could have been obtained upon the exercise, payment or distribution of such rights had such Award been currently exercisable or payable provide for the termination of any then outstanding Awards or make any other adjustment to the Awards then outstanding as the Committee deems necessary or appropriate to reflect such transaction or change or cause the Awards then outstanding to be assumed, or new rights substituted therefore, by the surviving corporation in such change. For purposes of sub-paragraphs (i) and (ii) above, any Participant whose employment is terminated by the Company other than for 147gross misconduct,148 or by the Participant for 147good reason148 (each as defined in the applicable Award Agreement) upon, or on or prior to the first anniversary of, a Change of Control, shall be deemed to have been terminated as a result of the Change of Control. A 147Change of Control148 shall be deemed to occur if and when: any person, including a 147person148 as such term is used in Section 14(d)(2) of the 1934 Act (a 147Person148), is or becomes a beneficial owner (as such term is defined in Rule 13d-3 under the 1934 Act), directly or indirectly, of securities of the Company representing 25 percent (25) or more of the combined voting power of the Company146s then outstanding securities (provided, however, that, notwithstanding the foregoing, a 147Change of Control148 shall not include consummation of the exchange of preferred securities owned by the United States government for Common Stock, as announced by the Company in a press release dated February 27, 2009) any plan or proposal for the dissolution or liquidation of the Company is adopted by the stockholders of the Company individuals who, as of April 21, 2009, constituted the Board (the 147Incumbent Board148) cease for any reason to constitute at least a majority of the Board provided, however, that any individual becoming a director subsequent to April 21, 2009 whose election, or nomination for election by the Company146s stockholders, was approved by a vote of at least a majority of the directors then comprising the Incumbent Board shall be considered as though such individual were a member of the Incumbent Board, but excluding for this purpose any such individual whose initial assumption of office occurs as a result of either an actual or threatened election contest (as such terms are used in Rule 14a-11 of Regulation 14A promulgated under the 1934 Act) or other actual or threatened solicitation of proxies or consents by or on behalf of a Person other than the Board all or substantially all of the assets of the Company are sold, transferred or distributed or there occurs a reorganization, merger, consolidation or other corporate transaction involving the Company (a 147Transaction148), in each case, with respect to which the stockholders of the Company immediately prior to such Transaction do not, immediately after the Transaction, own more than 50 percent (50) of the combined voting power of the Company or other corporation resulting from such Transaction in substantially the same respective proportions as such stockholders146 ownership of the voting power of the Company immediately before such Transaction. Notwithstanding the foregoing, with respect to Awards subject to Section 409A of the Code, the effect of a Change of Control and what constitutes a Change of Control shall be set forth in the underlying Award programs andor Award Agreements. Each Award under the Plan shall be evidenced by an Award Agreement (as such may be amended from time to time) that sets forth the terms, conditions, restrictions and limitations applicable to the Award, including, but not limited to, the provisions governing vesting, exercisability, payment, forfeiture, and termination of employment, all or some of which may be incorporated by reference into one or more other documents delivered or otherwise made available to a Participant in connection with an Award. The Committee need not require the execution of such document by the Participant, in which case acceptance of the Award by the Participant shall constitute agreement by the Participant to the terms, conditions, restrictions and limitations set forth in the Plan and the Award Agreement as well as the administrative guidelines and practices of the Company in effect from time to time. Participants shall be solely responsible for any applicable taxes (including without limitation income, payroll and excise taxes) and penalties, and any interest that accrues thereon, which they incur in connection with the receipt, vesting or exercise of any Award. The Company and its Subsidiaries shall have the right to require payment of, or may deduct from any payment made under the Plan or otherwise to a Participant, or may permit shares to be tendered or sold, including shares of Common Stock delivered or vested in connection with an Award, in an amount sufficient to cover withholding of any federal, state, local, foreign or other governmental taxes or charges required by law or such greater amount of withholding as the Committee shall determine from time to time and to take such other action as may be necessary to satisfy any such withholding obligations. The value of any shares allowed to be withheld or tendered for tax withholding may not exceed the amount allowed consistent with fixed plan accounting in accordance with U. S. generally accepted accounting principles, to the extent applicable. It shall be a condition to the obligation of the Company to issue Common Stock upon the exercise of an Option or a SAR that the Participant pay to the Company, on demand, such amount as may be requested by the Company for the purpose of satisfying any tax withholding liability. If the amount is not paid, the Company may refuse to issue shares. Other Benefit and Compensation Programs Awards received by Participants under the Plan shall not be deemed a part of a Participant146s regular, recurring compensation for purposes of calculating payments or benefits from any Company benefit plan or severance program unless specifically provided for under the plan or program. Unless specifically set forth in an Award Agreement, Awards under the Plan are not intended as payment for compensation that otherwise would have been delivered in cash, and even if so intended, such Awards shall be subject to such vesting requirements and other terms, conditions and restrictions as may be provided in the Award Agreement. Unless otherwise determined by the Committee, the Plan shall be unfunded and shall not create (or be construed to create) a trust or a separate fund or funds. The Plan shall not establish any fiduciary relationship between the Company and any Participant or other person. To the extent any Participant holds any rights by virtue of an Award granted under the Plan, such rights shall constitute general unsecured liabilities of the Company and shall not confer upon any Participant or any other person or entity any right, title, or interest in any assets of the Company. Expenses of the Plan The expenses of the administration of the Plan shall be borne by the Company and its Subsidiaries. The Company may require Subsidiaries to pay for the Common Stock issued under the Plan. Rights as a Stockholder Unless the Committee determines otherwise, a Participant shall not have any rights as a stockholder with respect to shares of Common Stock covered by an Award until the date the Participant becomes the holder of record with respect to such shares. No adjustment will be made for dividends or other rights for which the record date is prior to such date, except as provided in Section 9. No Employee shall have any claim or right to be granted an Award under the Plan. There shall be no obligation of uniformity of treatment of Employees under the Plan. Further, the Company and its Subsidiaries may adopt other compensation programs, plans or arrangements as it deems appropriate or necessary. The adoption of the Plan shall not confer upon any Employee any right to continued employment in any particular position or at any particular rate of compensation, nor shall it interfere in any way with the right of the Company or a Subsidiary to terminate the employment of its Employees at any time, free from any claim or liability under the Plan. Amendment and Termination The Plan and any Award may be amended, suspended or terminated at any time by the Board, provided that no amendment shall be made without stockholder approval, if it would (i) materially increase the number of shares available under the Plan, (ii) materially expand the types of awards available under the Plan, (iii) materially expand the class of persons eligible to participate in the Plan, (iv) materially extend the term of the Plan, (v) materially change the method of determining the exercise price of an Award, (vi) delete or limit the prohibition against repricing contained in Section 4(d), or (vii) otherwise require approval by the stockholders of the Company in order to comply with applicable law or the rules of the New York Stock Exchange (or, if the Common Stock is not traded on the New York Stock Exchange, the principal national securities exchange upon which the Common Stock is traded or quoted). No such amendment referred to above shall be effective unless and until it has been approved by the stockholders of the Company. Notwithstanding the foregoing, with respect to Awards subject to Section 409A of the Code, any amendment, suspension or termination of the Plan or any such Award shall conform to the requirements of Section 409A of the Code. Except as otherwise provided in Section 13(a) and Section 21(b) and (c), no termination, suspension or amendment of the Plan or any Award shall adversely affect the right of any Participant with respect to any Award theretofore granted, as determined by the Committee, without such Participant146s written consent. Unless terminated earlier by the Board, the Plan will terminate on April 21, 2014. The Committee may amend or modify the terms and conditions of an Award to the extent that the Committee determines, in its sole discretion, that the terms and conditions of the Award violate or may violate Section 409A of the Code provided, however, that (i) no such amendment or modification shall be made without the Participant146s written consent if such amendment or modification would violate the terms and conditions of a Participant146s offer letter or employment agreement, and (ii) unless the Committee determines otherwise, any such amendment or modification of an Award made pursuant to this Section 21(b) shall maintain, to the maximum extent practicable, the original intent of the applicable Award provision without contravening the provisions of Section 409A of the Code. The amendment or modification of any Award pursuant to this Section 21(b) shall be at the Committee146s sole discretion and the Committee shall not be obligated to amend or modify any Award or the Plan, nor shall the Company be liable for any adverse tax or other consequences to a Participant resulting from such amendments or modifications or the Committee146s failure to make any such amendments or modifications for purposes of complying with Section 409A of the Code or for any other purpose. To the extent the Committee amends or modifies an Award pursuant to this Section 21(b), the Participant shall receive notification of any such changes to his or her Award and, unless the Committee determines otherwise, the changes described in such notification shall be deemed to amend the terms and conditions of the applicable Award and Award Agreement. To the extent that a Participant and an Award are subject to Section 111 of the Emergency Economic Stabilization Act of 2008 and any regulations, guidance or interpretations that may from time to time be promulgated thereunder (147EESA148), then any payment of any kind provided for by, or accrued with respect to, the Award must comply with EESA, and the Award Agreement and the Plan shall be interpreted or reformed to so comply. If the making of any payment pursuant to, or accrued with respect to, the Award would violate EESA, or if the making of such payment, or accrual, may in the judgment of the Company limit or adversely impact the ability of the Company to participate in, or the terms of the Company146s participation in, the Troubled Asset Relief Program, the Capital Purchase Program, or to qualify for any other relief under EESA, the affected Participants shall be deemed to have waived their rights to such payments or accruals. In addition, if applicable, an Award will be subject to forfeiture or repayment if the Award is based on performance metrics that are later determined to be materially inaccurate. Award Agreements shall provide that, if applicable, Participants will grant to the U. S. Treasury (or other body of the U. S. government) and to the Company a waiver in a form acceptable to the U. S. Treasury (or other body) and the Company releasing the U. S. Treasury (or other body) and the Company from any claims that Participants may otherwise have as a result of the issuance of any regulations, guidance or interpretations that adversely modify the terms of an Award that would not otherwise comply with the executive compensation and corporate governance requirements of EESA or any securities purchase agreement or other agreement entered into between the Company and the U. S. Treasury (or other body) pursuant to EESA. Successors and Assigns The Plan and any applicable Award Agreement entered into under the Plan shall be binding on all successors and assigns of a Participant, including, without limitation, the estate of such Participant and the executor, administrator or trustee of such estate, or any receiver or trustee in bankruptcy or representative of the Participant146s creditors.
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